Date : Le 24/11/2008 à 20:30

Théme : Prochain conseil
Titre : Ordre du jour
Ordre du jour :

1 Dématérialisation des actes au contrôle de légalité : autorisation de signer la convention avec la CARENE de mise à disposition à titre gratuit de la plateforme de télétransmission S2LOW de l’association l’Adullact

2 Dématérialisation des actes au contrôle de légalité : autorisation de signer la convention avec l’Etat

3 Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) - désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant

4  Tarifs municipaux 2009

5 Poursuite par voie de commandement : autorisation permanente et générale et fixation du seuil de dispense

6  Budget principal 2008 : Décision modificative n° 2

7 Installation d’une structure gonflable au Ninon tennis club - Avenant n° 1 au marché public de travaux

8 Construction d’un centre de loisirs sans hébergement - avenants n° 1 aux marchés publics de travaux : lots 1, 3, 4, 5, 6 et 7

9 Cuisine centrale du Pouligou - avenant n° 1 aux marchés publics de travaux : lot 11

10 Construction d’un centre horticole : avenants n° 1 aux marchés publics de travaux : lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9,10 et 11

11 SYDELA : autorisation de signer le procés-verbal de transfert de patrimoine entre le SYDELA I et SYDELA II

12 Acquisition parcelle AC n° 65 : avenue du Général de Gaulle

13 Acquisition parcelle AK n° 69  83 avenue de Saint Sébastien

14 Cession parcelle AN n° 606 : avenue des Cupressus

15 Attribution d�un r�gime indemnitaire du collaborateur de cabinet

16  Convention avec l’éducation nationale pour la mise à disposition de personnel municipal dans les écoles pour certaines activités pédagogiques pour l’année scolaire 2008-2009

17 Subventions pour projet d’action éducative - école du Pouligou, école Jean Macé, école Gambetta et école des Ramiers   

18 Recouvrement des frais de scolarité des éléves scolarisés à Pornichet dans les écoles maternelles et élémentaires publiques et domiciliés hors commune

19 Subvention des écoles privées sous contrat d’association : aide au fonctionnement année 2008-2009

20 Subvention des écoles privées sous contrat d’association :  aide à la restauration scolaire année 2008-2009